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Une enquête publique est ouverte jeudi 30 novembre 2023, à 9h00, au lundi 8 janvier 2024 inclus, jusqu’à 12h00, par arrêté préfectoral n°...
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vigipirate
La Première ministre a décidé, ce 13 octobre, d'élever la posture VIGIPIRATE au niveau "Urgence Attentat" sur l'ensemble du territoire...
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Novembre 2023

Séance du 29 novembre 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

Acquisition parcelle AE 80

Tarifs A.L.S.H. de Mourmelon-Le-Grand

Désignation d'un délégué agent CNAS

Subvention MLP esprit Dynamique

Modification du règlement cantine et périscolaire

Questions diverses

 


Septembre 2023

Séance du 13 septembre 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Complément de la modification modificative n°2
  • Décision modificative n°3
  • Décision modificative n°1 du Lot Quénardel
  • Approbation rapport CLECT 2023
  • Mise en conformité à la participation de la collectivité aux contrats mutuelle et prévention des agents
  • Occupation du domaine public, ADS
  • Modification du règlement cantine et périscolaire
  • Questions diverses

Mai 2023

Séance du 03 mai 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • RODP 2023
  • Extinction de l'éclairage public
  • Achat sanitaire public
  • Questions diverses

Mars 2023

Séance du 15 mars 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Décision modificative n°1,
  • Durées et tarifs des concessions cimetière,
  • Règlement du cimetière,
  • Compte Epargne Temps (C.E.T.),
  • Questions diverses

Séance du 01 mars 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Fiscalité communale 2023,
  • Classement de voies dans le domaine public communal,
  • Modification du Règlement Restauration scolaire,
  • Travaux de modification de l’éclairage public,
  • Questions diverses

 


Février 2023

Séance du 15 février 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Dénomination de rue : Lieu-dit le Moulin,
  • Dénomination de rue : Lotissement les Vignes,
  • Création poste de Rédacteur principal 1ère classe,
  • Comptes de gestion 2022
  • Comptes administratif 2022,
  • Affectation du résultat 2022,
  • Fiscalité communale 2023,
  • Budgets primitifs 2023,
  • Questions diverses



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